germinal01

09/06/2009

Le Grand Conseil genevois se réunit cette semaine

Voici, comme chaque mois, quelques informations statistiques.


Le Grand Conseil tiendra deux sessions en ce mois de juin. Celle des 25 et 26 juin verra la journée du vendredi entièrement consacrée à l’examen des comptes de l’Etat 2008, longue et inévitable litanie annuelle.


Cette semaine il n’y aura pas de séance dédiée au traitement accéléré ; les objets s’y rapportant n’étant pas assez nombreux. En revanche, selon l’avancement des travaux, il est possible qu’exceptionnellement les députés se réunissent également samedi matin. Le Bureau en décidera jeudi soir.

 

L’ordre du jour de cette session comporte 134 points. Une fois les 14 points fixes habituels passés (cf détails dans le blog session de mai) le reliquat de la session précédente sera abordé, soient 83 objets.

 

Les objets nouveaux sont au nombre de 37 : il s’agit de 12 projets de loi ( 6 émanent du Conseil d’Etat et 6 ont été déposés par des députés-es) 6 motions, 7 résolutions.

Le solde est constitué par des rapports de commissions (4 pétitions, 6 projets de loi, 8 motions et des rapports divers).

Le Parlement aura également à se prononcer sur deux initiatives populaires : l’une sur « l’accueil continu des élèves » et l’autre « Pour le droit à un salaire minimum ».

 

Il reste en souffrance devant les commissions 354 objets et 234 réponses du Conseil d’Etat sont attendues par le Grand Conseil 

 

 

 

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Commentaires

Les hommes politiques siègent ensemble et les revenus sont en baisse ...

Écrit par : Richard : phone cards | 30/09/2009

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